Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON
COMMUNE DE DIJON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4172577
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON de COMMUNE DE DIJON

Présentation de la marque CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON

Déposée le 10 avril 2015 par COMMUNE DE DIJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DE DIJON, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Palais des Ducs et des Etats de Bourgogne, Place de la Libération - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE DE DIJON arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

COMMUNE DE DIJON a également déposé les autres marques suivantes : CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE ET DU VIN , DIJON , DIJON CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE


COMMUNE DE DIJON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Palais des Ducs et des Etats de Bourgogne, Place de la Libération - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; casse-noix ; coupe-légumes ; couteaux en céramique ; coutellerie ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; écaillères (couteaux) ; fourchettes ; hache-légumes ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; louches à vin ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; spatules (outils) ; tranchets ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; ciseaux ; coupoirs ; couteaux ; ouvre-boîtes non électriques ; tranches (outils) ;

Cassettes vidéo ; clés USB ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disquettes souples ; films pour l'enregistrement des sons ; hologrammes ; machines de bureau à cartes perforées ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; étuis à lunettes ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; montures (châsses) de lunettes ;

Affiches ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; calendriers ; cartes (produits de l'imprimerie) ; cartes de souhaits ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; décalcomanies ; diagrammes ; flyers ; tracts ; horaires imprimés ; produits de l'imprimerie ; impressions ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; faire-part (papeterie) ; périodiques ; photographies (imprimées) ; prospectus ; publications imprimées ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; bloque-pages ; brochures ; chansonniers ; livres dédiées à la gastronomie, aux aliments et aux produits viti-vinicoles ; livrets ; manuels ;

Assiettes ; beurriers ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; cabarets (plateaux à servir) ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à pain ; coupes à fruits ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; faïence ; gamelles ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; pelles (accessoires de table) ; plateaux à usage domestique ; plats ; porcelaines ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-serviettes ; poteries ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; sucriers ; surtouts de table ; tasses ; vaisselle ; appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; autocuiseurs non électriques ; baguettes (instruments de cuisine) ; ballons en verre (récipients) ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; broyeurs de cuisine non électriques ; cafetières non électriques ; carrousels (articles de cuisine) ; casseroles ; chaudrons ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; corbeilles à usage domestique ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; couvercles de plats ; cribles (ustensiles de ménage) ; cristaux (verrerie) ; cuillères pour arroser la viande (ustensiles de cuisson) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; cuiseurs à vapeur non électriques ; cuvettes ; dames-jeannes ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; émulseurs non électriques à usage domestique ; entonnoirs ; éteignoirs ; fermetures pour couvercles de marmites ; fers à bricelets non électriques ; filtres à café non électriques ; filtres à thé ; flacons ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; gants de cuisine ; gaufriers non électriques ; glacières portatives non électriques ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; jattes ; lèchefrites ; légumiers ; maniques ; marmites ; moules (ustensiles de cuisine) ; moulins de cuisine non électriques ; passoires ; percolateurs à café non électriques ; photophores pour recevoir une bougie ; pinceaux de cuisine ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; poires à jus ; poivriers ; porte-cartes de menus ; pots ; presse-ail (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; produits céramiques pour le ménage ; râpes de cuisine ; récipients calorifuges ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; seaux ; services à épices ; spatules (ustensiles de cuisine) ; supports de grils ; tamis (ustensiles de ménage) ; tapis à pâtisserie ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage ; bâtonnets pour cocktails ; brocs ; carafes ; chopes à bière ; cruches ; flasques de poche ; gourdes ; hanaps ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pailles pour la dégustation des boissons ; pipettes (tâte-vin) ; récipients à boire ; seaux à rafraîchir ; services à liqueurs ; shakers ; siphons à eaux gazeuses ; tâte-vin (pipettes) ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; verres (récipients) ;

Bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; bonnets ; bonnets de bain ; casquettes ; chapeaux ; chapellerie ; articles d'habillement ; aubes ; bandanas (foulards) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; bretelles ; cache-cols ; ceintures (habillement) ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cravates ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; habits ; jupes ; maillots de sport ; manteaux ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; sous-vêtements ; tee-shirts ; vestes ; vêtements ; bottes ; bottines ; chaussures ;

Boudin (charcuterie) ; charcuterie ; conserves de viande ; extraits de viande ; foie ; gélatine ; gibier ; jambon ; lard ; moelle à usage alimentaire ; pâtés (viandes) ; pâtés de foie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; tripes ; viande ; viande de porc ; volaille (viande) ; plats préparés à base de viandes ; anchois ; caviar ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; conserves de poisson ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; filets de poissons ; holothuries (concombres de mer) non vivantes ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; mets à base de poisson ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; palourdes non vivantes ; pâtés de poisson et de fruits de mer ; poisson conservé ; poissons non vivants ; plats préparés à base de poissons, fruits de mer et mollusques ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; ferments lactiques à usage culinaire ; fromages ; lait ; lait albumineux ; lait concentré sucré ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait de riz (succédané de lait) ; lait de soja (succédané du lait) ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; petit-lait ; présure ; produits laitiers ; yaourt ; plats préparés à base de fromages, de produits laitiers ou de leurs substituts ; blanc d'oeuf ; jaune d'oeuf ; oeufs ; oeufs en poudre ; plats préparés à base d'oeufs ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; matière grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; saindoux ; suif comestible ; ail conservé ; alginate à usage culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; arachides préparées ; champignons conservés ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; compotes ; concentré de tomates ; conserves de fruits ; écorces (zestes) de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fruits à coque préparés ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; gelées de fruits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines préparées ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; kimchi (plat à base de légumes fermentés) ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; mousses de légumes ; pectine à usage culinaire ; piccalilli ; pickles ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de fruits ; salades de légumes ; varech comestible grillé ; zestes de fruits ; plats préparés à base de fruits, champignons et légumes ; compote de canneberges ; compote de pommes ; confitures ; gelées comestibles ; gelées de viande ; gingembre (confiture) ; hoummos (pâte de pois chiches) ; ichtyocolle à usage alimentaire ; marmelades ; tahini (pâte de graines de sésame) ; beignets aux pommes de terre ; bouillons ; chips (pommes de terre) ; concentrés (bouillons) ; consommés ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de fruits ; flocons de pommes de terre ; juliennes (potages) ; nids d'oiseaux comestibles ; pâte d'aubergine ; pâte de courge à moelle ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; saucisses panées ;

Cheeseburgers (sandwichs) ; en-cas à base de céréales ; flocons de céréales séchées ; gâteaux de riz ; maïs grillé ; pâtés à la viande ; pizzas ; quiches ; ravioli ; repas préparés à base de nouilles ; rouleaux de printemps ; sandwiches ; sushi ; taboulé ; tacos ; tourtes ; anis (grains) ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; cannelle (épice) ; câpres ; clous de girofle ; condiments ; crème de tartre à usage culinaire ; curcuma ; eau de mer pour la cuisine ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; glucose à usage culinaire ; marinades ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; moutarde ; noix muscade ; pâte d'amandes ; poivre ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations de glaçage pour jambons ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; quatre-épices ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; vanilline (succédané de la vanille) ; vinaigres ; barres de céréales ; biscottes ; biscuits ; bonbons ; bricelets ; brioches ; chapelure ; chocolat ; confiserie ; crackers ; crème anglaise ; crêpes (alimentation) ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gaufres ; gommes à mâcher ; halvas ; massepain ; mousses au chocolat ; pain ; pain d'épice ; pâte à tarte ; pâtés en croûte ; pâtisseries ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; pralines ; sucre candi ; sucreries ; tartes ; tortillas ; édulcorants naturels ; fondants (confiserie) ; gelée royale (pour l'alimentation humaine) ; glaçages pour gâteaux ; maltose ; mélasse ; miel ; propolis (pour l'alimentation humaine) ; sirops ; sucre ; crèmes glacées ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; liants pour glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; cacao ; café ; chicorée (succédané du café) ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; infusions non médicinales ; succédanés du café ; thé ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; préparations faites de céréales ; macaronis ; nouilles ; pelmeni (boulettes de pâte farcies à la viande) ; spaghetti ; vareniki (boulettes de pâte farcies) ; vermicelles ; aliments à base d'avoine ; couscous (semoule) ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; orge mondé ; riz ; sagou ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre ; farine de soja ; farine de tapioca ; farine d'orge ; farines de fruits à coque ; fleur de farine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; maïs moulu ; orge égrugé ; semoule ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; corn flakes ; flocons de maïs ; muesli ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; biscuits ; biscuits de malt ; gâteaux ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâtisserie ; poudre pour gâteaux ;

Bière de malt ; bières ; cocktails à base de bières ; kwas (boissons sans alcool) ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; cocktails sans alcool ; jus de pommes ; salsepareille (boisson sans alcool) ; sorbets (boissons) ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; lait d'amandes (boisson) ; lait d'arachides (boisson sans alcool) ; bière de gingembre ; limonades ; boissons de fruits sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de tomates (boissons) ; moûts ; nectars de fruits ; eau de Seltz ; eaux (boissons) ; eaux lithinées ; eaux minérales (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; sodas ; préparations pour faire des boissons ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ;

Alcool de menthe ; alcool de riz ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs (boissons alcoolisées à l'exception des liqueurs de cassis) ; arac (arak) ; baijiu (boisson chinoise d'alcool distillé) ; boissons alcoolisées à l'exception des bières et des liqueurs de cassis ; boissons distillées à l'exception des liqueurs de cassis ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs autres que des liqueurs de cassis) ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; liqueurs (à l'exception des liqueurs de cassis) ; liqueurs de cassis bénéficiant de l'indication géographique “ Cassis de Dijon ” ; liqueurs de cassis bénéficiant de l'indication géographique “ Cassis de Bourgogne ” ; nira (boisson alcoolisée à base de canne à sucre) ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux (à l'exception des liqueurs de cassis) ; vins ; vodka ; whisky ;

Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'agences de publicité ; conception de matériels publicitaires ; production de films publicitaires ; marketing ; mercatique ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; recherche de parraineurs ; rédaction de textes publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; études de marché ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;

Visites touristiques ; organisation de voyages organisés ; oenotourisme (visites touristiques dédiées au vin et à la viticulture) ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; services de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; réservation de places de voyage ; réservations pour les voyages ; services de trams ; transport en taxi ; transport de voyageurs ; courtage de transport ; informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; transport fluvial ; transport ; transport en bateau ; transport de passagers ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transports maritimes ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services de musées (présentation, expositions) ; préparation et tenue d'expositions à des fins de formation ; préparation et tenue d'expositions à des fins de divertissement ; académies (éducation) ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; préparation et animation de conférences, de réunions, de congrès, de cours magistraux, d'expositions, de séminaires, de colloques et de symposiums, tous à des fins de divertissement ou d'éducation ; préparation et animation de séminaires, d'ateliers (formation) et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; services d'éducation physique ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; location de décors pour expositions temporaires ou permanentes dans le domaine de la gastronomie, de l'alimentation et des produits viti-vinicoles ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de bals ; organisation de spectacles en lien avec la gastronomie, l'alimentation et les produits vitivinicoles (services d'impresarios) ; organisation et conduite de concerts ; planification de réceptions (divertissement) ; prêt de livres ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs dans le domaine de la gastronomie, de l'alimentation et des produits viti-vinicoles (divertissement ou éducation) ; services de photographie ; tutorat ; services de bibliothèques itinérantes ; services de consultation de fonds documentaires dédiés à la gastronomie, à l'alimentation, et aux produits viti-vinicoles ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; édition de livres ; éditions et sélections de livres et de produits imprimés dédiés à la gastronomie, à l'alimentation et aux produits viti-vinicoles ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de calligraphes ; services de reporters ;

Location de logements temporaires ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services d'agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de pensions ; location d'appareils de cuisson ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; sculpture culinaire ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de restaurants en libre-service ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage ;

Services d'aromathérapie ; conseils en matière de santé ; services de santé ; services d'un diététicien (conseils médicaux dans le domaine alimentaire) ; services de médecine alternative soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; bains turcs ; services de manucure ; massage ; salons de beauté ; services de saunas, de spas et de hammams ; services de solariums ; services de bains à remous ; services de conseils en matière d'hygiène et de beauté grâce aux plantes, à la vigne et au raisin.